PRODUCTION ARTISANALE
GARE AUX ACCISES
En ce moment, avec l’avènement du « circuit court » et du « je consomme local », arrivent sur le marché de plus en plus de boissons alcoolisées ou non, ou des sirops fabriqués par autant de petites productions artisanales.
Parfait me direz-vous.
Certes !
Petit producteur au fond de ton jardin, dans ta cuisine, es-tu en ordre d’accises ?
C’est l’histoire de Julien, il a mis au point une nouvelle boisson à base de gingembre et de différents fruits ou fleurs locaux.
D’abord, il expérimente dans sa cabane au fond du jardin, qu’il a transformé en cuisine.
Il fait goûter à ses proches. Cela plait. Il en produit quelques litres, en remplit dans de beaux flacons et va faire déguster sur les marchés de producteurs locaux autour de chez lui.
Il y retourne quelques fois. Jusqu’à ce samedi matin, le marché bat son plein. Julien est content les ventes commencent à bien tourner…
Tout d’un coup, un duo bleu marine fend la foule, s’arrête devant son stand. Sur leur polo on peut lire DOUANE.
Julien, toujours souriant, leur propose une dégustation.
Là, le cauchemar commence.
Les 2 douaniers lui montrent leur carte « contrôle accises, merci de nous montrer vos autorisations de production et paiement des accises pour la mise à la consommation »
Le sourire de Julien s’efface.
Accises ?! De quoi lui parle-t-on ?
Julien n’y comprend rien.
Il ne fabrique pas d’alcool.
Les 2 douaniers, sympathiques et compréhensifs, lui demandent néanmoins de retirer tout ce qu’il y a sur son étal.
Ils s’assurent que rien ne manque. Et saisissent le tout. Y compris le livre de caisse.
Ensuite, ils accompagnent Julien jusqu’à chez lui, dans sa cabane au fond du jardin.
Après avoir fait l’inventaire du contenu, les douaniers y apposent des scellés et dressent le pv d’infractions.
Julien recevra une convocation pour être entendu.
En attendant, il ne peut plus produire ni vendre ce qui est déjà produit.
Gloups !!
Julien doit, dans l’intervalle faire les démarches pour obtenir des autorisations de fabrication, de stockage et de commerce pour ses futures fabrications.
Il est sous le choc. Les douaniers lui ont parlé d’une amende de plusieurs milliers d’euros pour les accises éludées + amende de minimum 20% + l’amende TVA pour non payée.
Voyant son désarroi total, les douaniers lui conseillent de faire appel à un agence en douane pour l’aider à sa mise en conformité. Par la suite, l’agence pourra l’accompagner chaque semaine pour s’assurer du bon paiement des accises.
Cette histoire n’arrive pas qu’aux autres.
Les contrôles douanes et accises ont lieu très régulièrement sur les marchés locaux, dans les magasins à la ferme.
En Belgique, même les boissons non alcoolisées sont soumises aux accises.
Aromatiser l’eau peut aussi vous laisser un goût amer !
Renseignez-vous auprès de votre agence en douane…
C’LA à 5660 Couvin – +32 (0)60 51 21 81
CFP à 7110 Houdeng-Goegnies – +32 (0)64 26 00 16
